Octobre 2009
Jeune entreprise, souvent innovante, promise à une croissance importante et rapide. La start-up développe son offre (par des activités de recherche et de développement et/ou d'étude de marché) ou recherche de premiers débouchés commerciaux (identification de prospects ou de partenaires commerciaux).
Une « start-up company » a au plus quelques années d'existence. Elle a à faire ses preuves, c'est-à-dire à démontrer la pertinence et la viabilité de son business model (ou plan d'affaires).
InnoviSCOP, société de conseil spécialiste de l'organisation et du financement de la R&D, a entrepris de dresser un glossaire des termes employés dans le cadre des activités de recherche et d'innovation : startup, incubateur, organisme de recherche, grappe d'entreprises, capital-risque, état de l'art, prototype, rupture technologique, innovation sociale, innovation ouverte...
Conception, développement et introduction d'une innovation technologique radicale, c'est-à-dire d'une technologie profondément différente des technologies dominantes précédentes (Tushman & Anderson, 1986). La rupture technologique peut bouleverser les usages et les marchés : de nouveaux marchés se créent autour d'un produit inédit, en marge de marchés existants ; de nouveaux usages émergent ; des acteurs économiques disparaissent pendant que d'autres voient le jour ou se développent (aux premiers rangs desquels ceux qui sont à l'origine de la technologie de rupture ou qui ont su en tirer parti).
Le site IPR-Helpdesk (www.ipr-helpdesk.org) traite les questions de propriété intellectuelle et de propriété industrielle relatives aux projets subventionnés par l'Union Européenne.
Ce centre d'assistance de la Commission Européenne propose des articles de référence sur la propriété intellectuelle dans les projets financés par le Programme-cadre pour l'Innovation et la Compétitivité (PIC) ou par les 5ème, 6ème et 7ème Programmes-Cadre de Recherche et de Développement Technologique (PCRDT).
Le Crédit d’Impôt Recherche est un dispositif fiscal de soutien à la recherche, au développement et à l’innovation qui consiste à transformer en réduction d’impôt, restituable si elle excède l’impôt dû, une fraction importante des dépenses de R&D d’une organisation.
Les articles suivants détaillent ce dispositif d'aide, notamment en précisant quelles sont les entreprises et les activités éligibles au CIR ou encore en décrivant son mode de calcul.
Les dépenses prises en compte dans le calcul du Crédit Impôt Recherche sont l'ensemble des dépenses de recherche et développement effectuées par l'organisation considérée, c'est-à-dire :
- Les amortissements des investissements matériels et immatériels nécessaires aux activités de R&D (matériel de recherche, serveurs et ordinateurs des ingénieurs et chercheurs, bâtiments nécessaires aux opérations de recherche scientique et technique, par exemple dans le cadre d'installations-pilotes...) ;
Dans le cadre de missions de financement de l'innovation, on distingue deux définitions - finalement assez proches - de la recherche fondamentale.
La première est issue du document « Encadrement communautaire des aides d'État à la recherche et au développement » (Journal officiel 2006/C 323/01 du 30/12/2006). Elle stipule que la recherche fondementale désigne « des travaux expérimentaux ou théoriques entrepris essentiellement en vue d'acquérir de nouvelles connaissances sur les fondements de phénomènes ou de faits observables, sans qu'aucune application ou utilisation pratiques ne soient directement prévues. »
Oséo (www.oseo.fr) est un Établissement Public à caractère Industriel et Commercial (EPIC) chargé de soutenir l'innovation et la croissance des PME, en simplifiant l'accès au financement public et privé.
Oséo exerce cette mission au travers de trois filiales :
