Mai 2011
Avenia (www.pole-avenia.com) est un pôle de compétitivité situé en région Aquitaine, et plus précisément dans le bassin de Pau-Lacq (Pyrénées-Atlantiques), dont le but est de fédérer les acteurs de la recherche et de l'industrie des géosciences, jusqu'à constituer un centre de référence reconnu au niveau mondial sur l'ensemble des technologies liées au sous-sol. Ces technologies ont trait à l'usage du sous-sol à des fins de diversification énergétique et de responsabilité environnementale, à la connaissance et à l'exploration du sous-sol, à l'exploitation et à la production des gisements, ainsi qu'au transport des produits du sous-sol.
Le pôle EAU (www.pole-eau.com) est un pôle de compétitivité à vocation mondiale dédié à la ressource en eau (localisation, extraction, gestion rationnelle des usages et assainissement des eaux). Il a été désigné comme chef de file de la coordination des pôles Hydreos et DREAM et son territoire regroupe les régions Languedoc-Roussillon, Midi-Pyrénées et Provence-Alpes-Côte d’Azur.
TEAM² (www.team2.fr) pour « Technologies de l’Environnement Appliquées aux Matières et Matériaux » est un pôle de compétitivité basé en Nord-Pas-de-Calais et ayant pour spécialité les technologies de recyclage et de valorisation des déchets et – plus généralement – la recyclabilité des matières et matériaux. Ses quatre domaines de prédilection sont :
Le pôle de compétitivité écotechnologique Alsace Énergivie (http://pole.energivie.eu) est consacré aux solutions à énergie positive pour le bâtiment. Autrement dit, Alsace Énergivie entend favoriser le développement de bâtiments consommant tellement peu d'énergie qu'en leur ajoutant une toiture photovoltaïque ou une chaudière à cogénération, ils produisent davantage d'énergie qu'ils n'en consomment (par définition, un bâtiment ou un site est à énergie positive s'il consomme peu d'énergie et si l'énergie qui y est produite grâce aux énergies renouvelables est en moyenne supérieure à celle consommée, tous usages confondus).
I. - 1. Les entreprises répondant aux conditions fixées à l'article 44 sexies-0 A sont exonérées de l'imposition forfaitaire annuelle prévue à l'article 223 septies.
2. Sont également exonérées de l'imposition forfaitaire annuelle prévue à l'article 223 septies les entreprises qui participent à un projet de recherche et de développement mentionné au I de l'article 24 de la loi de finances pour 2005 (n°2004-1484 du 30 décembre 2004), et dont le siège social ainsi que l'ensemble de l'activité et des moyens d'exploitation afférents à ce projet sont implantés dans une zone de recherche et de développement telle que mentionnée au I de l'article 24 précité et qui bénéficient du régime prévu à l'article 44 undecies.
