Bonjour, et meilleures voeux à tous pour cette année 2010 !
Ces dernières semaines, InnoviSCOP (www.innoviscop.com) s'est enrichi de deux nouvelles rubriques :
- La rubrique 'Crédit d'Impôt Recherche', qui présente ce dispositif fiscal, liste les entreprises éligibles et les dépenses de R&D à prendre en compte, et rappelle les textes de loi applicables.
- La rubrique 'Jeune Entreprise Innovante', qui expose les bénéfices et les conditions d'accès au statut de Jeune Entreprise Innovante réalisant des projets de recherche et de développement.
Vous y (re)découvrirez certains de nos nouveaux articles :
Comment calculer le Crédit Impôt Recherche Textile de son entreprise ? (9 janv. 2010)
Le Crédit d'Impôt Recherche Textile (également appelé Crédit d'Impôt Collection) est une variante - ou plutôt une sous-partie - du Crédit d'Impôt Recherche destinée aux entreprises du secteur textile-habillement-cuir qui créent à intervalles réguliers de nouvelles collections. Pour calculer ce CIR Textile (CIRT), une entreprise doit...
Lire la suite sur www.innoviscop.com/CIR/calcul-CIR-textile.
Quels sont les avantages d'une Jeune Entreprise Innovante ? (2 janv. 2010)
Les Jeunes Entreprises Innovantes bénéficient de plusieurs avantages, notamment sur le plan financier : l'exonération complète puis partielle de l'impôt sur les sociétés (IS), une réduction des cotisations patronales, le remboursement immédiat des excédents de Crédit d'Impôt Recherche, etc. Cet article (www.innoviscop.com/JEI/avantages) détaille ces avantages.
Publication du deuxième appel à projets IMI (16 déc. 2009)
Le second appel « Innovative Medicines Initiative » (IMI) a été lancé fin novembre 2009. Ainsi, les organisations à but non lucratif, les PME communautaires et les centres de recherche académique sont invités à déposer leur expressions d'intérêt avant le 8 février 2010. L'initiative technologique conjointe IMI associe la Commission Européenne et l'EFPIA, c'est-à-dire la Fédération européenne des industries et associations pharmaceutiques, dans le cadre d'un partenariat public-privé qui se matérialise par le financement conjoint de projets de recherche précompétitive.
Lire la suite sur www.innoviscop.com/deuxieme-appel-IMI
Quelles sont les activités de R&D ouvrant droit au CIR ? (13 déc. 2009)
Le dispositif fiscal qu'est le Crédit d'Impôt Recherche (CIR) permet de transformer en réduction d'impôt (restituable si elle excède l'impôt dû) une fraction importante des dépenses que réalise une organisation dans le cadre d'opérations de recherche scientifique ou technique. Pour ouvrir droit au Crédit d'Impôt Recherche, ces activités de R&D doivent appartenir à l'une ou à plusieurs des catégories définies par l'article 49 septies F.
Lire la suite sur www.innoviscop.com/CIR/activites
Usine pilote - Définition (6 janv. 2010)
Au Canada, dans le cadre du crédit d'impôt à l'investissement en recherche scientifique et développement expérimental, "une usine pilote est une usine d'envergure non commerciale où les étapes de traitement sont systématiquement étudiées dans des conditions simulant la pleine production".
Lire la suite sur www.innoviscop.com/definitions/usine-pilote
Bien cordialement,
Et avec - encore une fois - nos meilleurs voeux pour l'année à venir,
Guillaume Roussel
InnoviSCOP