Définitions

« Un spécialiste est une personne qui, par la formation ou l'expérience, a acquis dans son domaine des connaissances qui dépassent nettement celles que confère l'exercice d'activités générales ou occasionnelles dans ce domaine. Un spécialiste est un ingénieur ou un scientifique ayant un diplôme universitaire, ou une qualification équivalente reconnue par un organisme de réglementation professionnelle compétent, par une association professionnelle ou une société scientifique.

« La recherche opérationnelle est une démarche qui implique habituellement le traitement mathématique d'un procédé, d'un problème ou d'une opération pour en déterminer le but et l'efficacité et pour atteindre l'efficacité maximale. »

Source : Annexe A de la circulaire d’information 86-4 du 24 mai 1994 (Canada).

Dans le cadre du crédit d'impôt canadien à l'investissement en recherche scientifique et développement expérimental (RS&DE), on définit l'investigation systématique comme suit :

Les projets collaboratifs sont menés par des « consortiums » ou « consortia », c'est-à-dire par des groupements de personnes physiques et morales : entreprises de toutes tailles, organismes de recherche, universités, experts indépendants...

Une organisation peut innover grâce à ses propres services de recherche, de développement et/ou de marketing : ceux-ci imagineront de nouveaux produits, procédés et services ou de nouvelles offres, et réaliseront les actions nécessaires à leur mise en oeuvre.

Cependant, bien des acteurs peuvent contribuer à sa démarche d'innovation. En collaborant avec d'autres acteurs, une organisation multipliera les sources d'innovation auxquelles elle a accès et élargira ainsi son « champ des possibles ». Ouverture, collaborations : tels sont les principes de l'innovation ouverte ou partagée, « idée selon laquelle une entreprise peut créer de la valeur autant par le biais de collaborations, de licencing, de spin-off que par ses efforts internes » (selon la définition du blog Innovation Partagée).

Selon les textes définissant le crédit d'impôt canadien à l'investissement en recherche scientifique et développement expérimental (RS&DE), « la conception peut être divisée en deux catégories : la conception technique et la conception industrielle.

« Les processus intuitifs sont ceux qui suscitent des idées sans une pensée ou une inférence évidente, organisée ou rationnelle. De tels processus peuvent mener à des hypothèses dont la vérification constitue un élément du développement expérimental. »

Source : Annexe A de la circulaire d’information 86-4 du 24 mai 1994 (Canada).

Au Canada, l'annexe A de la circulaire d’information 86-4 du 24 mai 1994 (applicable au crédit d'impôt à l'investissement en RS&DE) définit l'incertitude systémique comme l'incertitude résultant de la combinaison de diverses technologies par ailleurs bien maîtrisées.

Au Canada, dans le cadre du crédit d'impôt à l'investissement en recherche scientifique et développement expérimental, « une usine pilote est une usine d'envergure non commerciale où les étapes de traitement sont systématiquement étudiées dans des conditions simulant la pleine production.

Au Canada, les activités de RS&DE, c'est-à-dire de recherche scientifique et de développement expérimental, sont définies au paragraphe 248(1) de la « Loi de l’impôt sur le revenu ».

Selon ce texte, la RS&DE est « l'investigation ou [la] recherche systématique d’ordre scientifique ou technologique, effectuée par voie d’expérimentation ou d’analyse.